Main Courante Escalier
La règlementation de la main courante d’escalier en copropriété
Article rédigé par Metalenstock
- 5 juin 2023
Pour éviter les accidents dans les escaliers et permettre aux personnes de circuler en toute sécurité, l’installation d’une ou de deux mains courantes d’escalier en copropriété est une solution idéale pour assurer une utilisation confortable à l’ensemble des résidents.
Sommaire
- L’obligation de sécurisation d’un escalier dans un immeuble en copropriété
- La règlementation des mains courantes en copropriété
- Le rôle du syndic de copropriété dans l’installation et l’entretien des mains courantes
- Les conséquences de la non-conformité à la règlementation des mains courantes en copropriété
- Comment se mettre en conformité avec la règlementation sur les mains courantes d’escalier en copropriété ?
- Nos mains courantes d’escalier sont aux normes et sur mesure
- Les points essentiels à retenir
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L’obligation de sécurisation d’un escalier dans un immeuble en copropriété
La règlementation concernant les escaliers dans un immeuble en copropriété se constitue de trois principaux critères :
- les dimensions de l’escalier,
- la sécurité d’usage,
- l’accessibilité.
Ces règles indiquent que tous les escaliers se trouvant dans les parties communes doivent être équipés de façon à faciliter leur usage et leur sécurité. Les personnes à mobilité réduite ou malvoyantes doivent également pouvoir y accéder sans difficulté et en toute sécurité. Des indications aidant à repérer les éventuels obstacles au niveau de la circulation et des mains courantes permettant de garder l’équilibre lors de la montée et de la descente des marches, sont des dispositifs obligatoires.
La règlementation des mains courantes en copropriété
La règlementation générale sur les mains courantes en France
Des normes sont prévues afin d’éviter les chutes et le risque de glissade. C’est pourquoi la réglementation générale en France peut prévoir, selon la configuration de la cage d’escalier, le positionnement d’une main courante de chaque côté, dès lors qu’il y a un mur attenant.
Ces règles prévoient également que la couleur de la rampe doit se différencier de celle du mur pour faciliter sa distinction. En outre, un éclairage particulier contrasté doit garantir une circulation fluide des personnes.
Le matériau de la main courante doit offrir une bonne prise en main et son mode de fixation doit être assez robuste pour résister au poids d’une personne adulte de corpulence moyenne. L’inox est particulièrement recommandé pour répondre à ces différents critères.
Aussi, la rampe doit être fixée entre 80 et 100 cm de hauteur, en partant du nez de marche (la partie horizontale située au bout de la marche). Enfin, un rallongement est nécessaire de chaque côté de l’escalier. Ce prolongement doit être supérieur à la largeur de la première marche.
La règlementation spécifique des mains courantes en co-propriété
La main courante d’escalier en copropriété doit être continue, rigide et offrir une bonne prise en main. La fixation d’une rampe discontinue est uniquement autorisée côté mur, lorsqu’elle peut être utilisée sans danger et que sa longueur est inférieure à 10 cm. Si cette dimension n’est pas respectée, l’installation de la main courante discontinue sera non conforme à la réglementation. Si elle est installée sur un garde-corps, sa continuité peut être interrompue en fonction des éléments qui structurent la balustrade, tels que des poteaux, etc.
La pose d’une main courante non rigide telles que les cordes ou les câbles est interdite. De plus, sa préhension doit être facile. Raison pour laquelle son diamètre idéal est de 4 cm, afin d’offrir une préhension facile et ergonomique.
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Le rôle du syndic de copropriété dans l’installation et l’entretien des mains courantes
La désignation d’un syndic de copropriété est obligatoire au sein des immeubles détenant le statut de copropriété. Son rôle est de représenter les différents copropriétaires. Il établit des règles d’usage des parties communes et précise quels sont les droits et devoirs de chacun.
Il gère également l’administration au quotidien, il s’occupe de l’entretien des installations et gère le budget. Enfin, toutes les décisions en lien avec l’installation d’équipements et la réalisation de travaux dans les parties communes d’une habitation sont indiquées dans le règlement de l’immeuble. En cas de modification des règles, celles-ci doivent être évaluées par l’ensemble des copropriétaires, lors de l’assemblée générale.
Responsabilité du syndic dans l’entretien et la sécurité des parties communes
Le syndicat de copropriétaires gère toutes les parties communes et garantit la bonne conservation de l’immeuble. Le conseil syndical détient un rôle primordial dans l’assistance et la gestion des espaces partagés. Il est également celui qui assure l’application du règlement concernant l’usage des différents équipements, dont les mains courantes d’escalier.
Procédure pour l’installation de nouvelles mains courantes ou la rénovation des existantes
La réalisation de nouveaux travaux d’accessibilité (ou leur rénovation) dans les parties communes d’un bâtiment ou d’une habitation collective revient au syndic. En principe, ces modifications doivent être votées par l’ensemble des copropriétaires. Toutefois, s’il s’agit d’une mise en conformité des équipements, la demande d’autorisation peut se faire à postériori, lors d’une AG des copropriétaires.
Les conséquences de la non-conformité à la règlementation des mains courantes en copropriété
En cas de non-conformité des installations dans les parties communes de l’immeuble, le premier point à considérer est le risque que cela représente pour les résidents. Par ailleurs, le syndic de copropriété peut être sanctionné et obligé à rendre les équipements conformes aux normes.
En cas d’accident causé par une mauvaise installation, il devra éventuellement verser des dommages et intérêts à la personne accidentée. De plus, des équipements non conformes ont un impact direct sur la valeur du bien immobilier puisque des travaux seront nécessaires pour respecter les règles en vigueur.
Comment se mettre en conformité avec la règlementation sur les mains courantes d’escalier en copropriété ?
La décision d’une évaluation de la conformité de la main courante existante peut se faire lors de l’assemblée générale. Pour mener à bien cette évaluation, il est possible de faire appel à une entreprise spécialisée dans ce type d’installation. Chaque aspect sera pris en compte :
- dimensions de la barre d’escalier,
- évaluation du type de main courante (matériau de fabrication, longueur, préhension, etc.)
- distance entre les marches et la main courante,
- évaluation si besoin d’une ou de deux rampes,
- vérification du prolongement de la main courante,
- etc.
Les professionnels ont connaissance des règles en vigueur concernant la mise en place d’un escalier et de ses équipements au sein des copropriétés. Leur analyse vous permettra de connaître quels paramètres doivent être modifiés et comment faire pour qu’ils soient en accord avec les normes.
Nos mains courantes d’escalier sont aux normes et sur mesure
Metalenstock se spécialise dans la conception de mains courantes d’escalier en inox sur mesure. Nos produits sont élaborés à partir d’un inox de qualité supérieure, afin d’assurer une longévité sans pareil. Vendu en kit, nos rampes d’escaliers s’ajustent au millimètre près aux dimensions souhaitées. Pour cela, il suffit d’utiliser notre configurateur grâce auquel vous pourrez concevoir avec exactitude, la ou les mains courantes dont vous avez besoin.
Nous proposons également tous les supports et accessoires de pose nécessaires pour une installation rapide et facile. Pas besoin d’avoir des compétences de soudage, toutes nos pièces s’assemblent par vissage et collage, et offrent une solidité irréprochable.
Bien évidemment, nos rampes d’escalier en inox sont conformes à la règlementation française et sont aptes pour une installation en copropriété. La livraison de tous nos produits est disponible en France, en Belgique et au Luxembourg. Elle est gratuite à partir d’un montant facilement atteignable.
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Les points essentiels à retenir
Oui, l’installation d’une main courante d’escalier entre parois continues, pleine ou ajourée et obligatoire pour faciliter la circulation.
Le syndic s’occupe de l’entretien des escaliers et de ses équipements. Il est aussi chargé de vérifier que les règles de sécurité sont correctement appliquées. Si besoin, il convoque les copropriétaires lors d’une assemblée générale afin d’informer les travaux nécessaires pour disposer d’une rampe d’escalier aux normes.
La main courante d’escalier doit être installée entre 80 et 100 cm du nez de marche. Cette règle s’applique à tous les ERP (établissements recevant du public) et aux copropriétés.
